Définition opérationnelle
Une non-conformité est un écart entre une exigence du référentiel et une pratique constatée. Elle peut porter sur une absence de preuve, une preuve incohérente, une procédure non appliquée ou un fonctionnement insuffisant.
Mineure ou majeure : la logique
Une non-conformité mineure correspond généralement à un écart limité, isolé ou partiel. Une non-conformité majeure traduit un écart plus structurant : exigence non maîtrisée, absence de dispositif, risque important pour la qualité ou répétition d''écarts.
Ce que l''organisme doit faire
Il faut qualifier l''écart, comprendre la cause, définir une action corrective, attribuer un responsable, fixer une échéance et conserver la preuve du traitement. La réponse ne doit pas être seulement documentaire : elle doit corriger la pratique.
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Exemples fréquents
Des programmes incomplets, des évaluations non exploitées, une veille non suivie, des réclamations non traitées ou des documents formateurs absents peuvent devenir des écarts. Leur gravité dépend du contexte et de leur impact sur le système qualité.
Piloter les écarts dans Prouvio
Prouvio peut transformer les écarts en actions suivies : signalement, criticité, responsable, échéance, preuve de correction et lien avec l''indicateur concerné.
À retenir
La bonne réponse à une non-conformité est structurée et traçable. L''organisme doit démontrer qu''il apprend de l''écart et améliore son fonctionnement.
Ce qu'il faut retenir
Une non-conformité Qualiopi traduit un écart au référentiel. Sa gravité dépend de son impact, de sa répétition et de la capacité de l'organisme à corriger.
Questions fréquentes
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