L'analyse de besoins avant la signature, jamais l'inverse.
Prouvio gère les conventions de formation B2B et les contrats individuels B2C dans un système unique. Un questionnaire d'analyse de besoins précède obligatoirement la signature — l'indicateur 4 du RNQ l'exige — et la signature électronique via Flosign donne au document sa valeur juridique.
Une convention signée dans le mauvais ordre reste un point bloquant
L'indicateur 4 du RNQ exige que l'analyse des besoins du bénéficiaire précède la signature de la convention de formation. Sur le terrain, c'est souvent l'inverse qui se produit : la convention part en signature dès l'inscription, avant que le besoin n'ait été formellement recueilli. Prouvio verrouille cet ordre au niveau du produit — impossible de générer une convention avant que l'analyse de besoins ne soit validée.
Du modèle à la signature, sans rupture
- 01
Analyse de besoins
Un questionnaire — assisté par IA ou classique — recueille et structure les besoins de l'apprenant avant toute génération de document contractuel.
- 02
Génération à partir de modèles
Des modèles avec variables dynamiques (programme, session, apprenant, organisme) génèrent une convention ou un contrat pré-rempli, prêt à signer.
- 03
Signature électronique Flosign
Signature à distance avec OTP, valeur juridique eIDAS, et archivage automatique dans la gestion documentaire.
B2B et B2C, dans un système unique
Conventions B2B
Convention de formation avec l'entreprise cliente, conforme à l'indicateur 4 du RNQ.
Contrats B2C
Contrat individuel avec l'apprenant particulier, même moteur de génération et de signature.
Modèles à variables dynamiques
Un modèle par type de contrat, rempli automatiquement depuis les données de la session.
Avenants
Modification d'un contrat déjà signé via un avenant tracé, sans réécrire le document d'origine.
Suivi du financement
Source de financement (OPCO, CPF, employeur direct...), statut et montant suivis par contrat.
Rétention légale
Conservation 5 ans conforme au RNQ V9 ; un contrat signé n'est jamais supprimé physiquement.
Indicateurs RNQ adressés par cette fonctionnalité.
Critère 2 — Identification des objectifs et adaptation des prestations
- Ind. 4
L'indicateur 4 est directement vérifié par Prouvio : la convention ne peut être générée qu'après validation de l'analyse de besoins, et la preuve horodatée de cet ordre est conservée.
Ne laissez plus une convention partir en signature trop tôt.
L'ordre analyse de besoins → convention → signature est appliqué par le produit, pas seulement par la procédure.