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    Sous-traitance CPF

    Sous-traitance CPF : preuves à conserver pour chaque mission

    Une mission sous-traitée doit laisser une trace claire : contrat, brief, compétence, réalisation, évaluation et décision finale.

    Prouvio Équipe éditoriale3 juin 20266 min de lecture
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    Derniere verification : 8 juin 2026
    Sous-traitance CPF : preuves à conserver pour chaque mission

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    Les preuves minimales

    Pour chaque mission, il faut garder le contrat, les annexes utiles, la preuve de compétence du sous-traitant, le brief de mission, les traces de réalisation et les éléments de clôture. Le dossier doit permettre de relier la mission à la prestation réelle, sans reconstruction artificielle.

    Les données à limiter

    Le fait de documenter ne signifie pas conserver tout et n’importe quoi. Les données sensibles, les pièces non utiles ou les fichiers redondants alourdissent le dossier sans améliorer la preuve. Il vaut mieux peu de pièces, mais bien reliées.

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    Ce que l’audit attend

    L’auditeur veut voir une suite logique : la décision de sous-traiter, le contrat, l’exécution, le contrôle et l’amélioration éventuelle. Quand une pièce manque, la cohérence globale s’affaiblit.

    Dans Prouvio

    Prouvio donne un emplacement unique à chaque preuve et à chaque version. On peut ainsi remonter la chaîne documentaire sans fouiller dans des répertoires dispersés.

    Ce qu'il faut retenir

    Lister les documents qu’il faut garder pour démontrer une sous-traitance maîtrisée et exploitable en contrôle.

    Questions fréquentes

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    PÉ

    Prouvio Équipe éditoriale

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