Sous-traitance CPF
Guides pratiques pour documenter la sous-traitance CPF, le contrat écrit, le plafond, la cascade et les preuves attendues.
Sous-traitance CPF : ce que change la nouvelle réglementation
Depuis le 1er avril 2024, la sous-traitance CPF est davantage encadrée : contrat écrit, traçabilité, déclaration et contrôle du sous-traitant.
Contrat écrit de sous-traitance CPF : les clauses à documenter
Lister les clauses que le contrat de sous-traitance CPF doit contenir pour rester exploitable en contrôle.
Sous-traitance CPF : éviter la sous-traitance en cascade
Comprendre pourquoi la cascade est interdite et comment la prévenir dans vos contrats et vos contrôles.
Sous-traitance CPF : le plafond et son pilotage
Expliquer comment suivre le plafond de sous-traitance et éviter de dépasser la limite annuelle.
Sous-traitance CPF : preuves à conserver pour chaque mission
Lister les documents qu’il faut garder pour démontrer une sous-traitance maîtrisée et exploitable en contrôle.
Sous-traitance CPF : comment contrôler un sous-traitant
Mettre en place un contrôle de sous-traitant qui reste léger, régulier et réellement utile.
Sous-traitance CPF : relier contrat, programme et réalisation
Expliquer comment garder une cohérence documentaire entre le contrat signé, le programme vendu et la session réalisée.
Sous-traitance CPF : audit Qualiopi et points de vigilance
Voir ce qu’un auditeur Qualiopi regarde quand une prestation est sous-traitée.
Sous-traitance CPF : gérer un formateur externe dans un cadre documenté
Organiser l’intervention d’un formateur externe sans perdre la maîtrise documentaire.
Sous-traitance CPF avec Prouvio : documenter le cycle complet
Montrer comment un outil comme Prouvio peut relier la décision, la preuve et la déclaration annuelle.